11 Novembre 2023 (avis dérogations)
Retrouvez ici les avis issus de la Commission "Espèces et communautés biologiques" et les avis relatifs aux demandes de dérogation de novembre 2023
Ministère
de la Transition
écologique,
de la Biodiversité,
de la Forêt, de la Mer
et de la Pêche
Avis biodiversité
Comité national de la biodiversité & Conseil national de la protection de la nature
Retrouvez ici les avis issus de la Commission "Espèces et communautés biologiques" et les avis relatifs aux demandes de dérogation de novembre 2023